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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE
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TARTINETTE NOISETTI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTINETTE NOISETTI
COMPAGNIE PATISSIERE, SAS

Numéro de dépôt :
4003431
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/05/2023
TARTINETTE NOISETTI de COMPAGNIE PATISSIERE

Présentation de la marque TARTINETTE NOISETTI

Déposée le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TARTINETTE NOISETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 193 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE PATISSIERE domicilié(e) 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque TARTINETTE NOISETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINETTE NOISETTI est expirée depuis le 2 mai 2023.

COMPAGNIE PATISSIERE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAPPY TARTELETTES , FRAISII , CHOKILEY , TOP TARTINE , Hop Tarte , MAGIC TARTELETTES , COMPAGNIE DES PATISSIERS , FRAMBOISII , NOISETTII , CARAMELOO


COMPAGNIE PATISSIERE, SAS - 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 401193701


COMPAGNIE PATISSIERE - 45 AVENUE ANDRE ROUSSIN - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.